Sommaire guide

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Détails

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Introduction page 5

Chapitre I

Un peu d'histoire par Suzette Cordillot page 7
Pourquoi adhérer à l'UNRPA page 15

Chapitre II

Faire vivre une association page 17
Créer une association : formalités page 18
Structure page 21 Organigramme page 22
Les statuts de l'UNRPA page 23
Statuts UNRPA Nationale page 24
Statuts Fédération départementale modèle page 38
Statuts section locale (Administrateurs élus pour 1 an) modèle page 44
Statuts section locale (Administrateurs élus pour 3 ans) modèle page 46
Projet statut section page 48
Imprimé : déclaration modification d'une association page 54
Fonctionnement d'une association page 58
Modèle règlement intérieur page 61
Imprimé : déclaration liste personnes chargées de
L'administration d'une association page 64
Disparition d'une association page 71
Les locaux, les ressources et la comptabilité : généralités page 72
Modèle Convocation commission administrative page 74
Modèle feuille de Présence page 75
Modèle Convocation Assemblée Générale Ordinaire page 76
Modèle Convocation Assemblée Générale Extraordinaire page 77
Modèle rapport d'activités page 78
Modèle rapport moral page 79
Modèle rapport financier page 80
Modèle procuration page 81
Modèle note de frais page 82
Modèle ordre de mission page 83
L'adhésion à l'UNRPA page 84
La responsabilité de l'association et de ses dirigeants page 85
Les publications de l'UNRPA page 86
Participation à la vie de la commune : le CCAS page 87
Modèle lettre pour le maire page 88

Chapitre III

La comptabilité
Généralités page 90
Registres comptables page 91
Tenue des registres comptables page 92
Modèle rapport vérificateur aux comptes page 94
Modèle budget page 95
Modèle Compte de résultat (fin d'exercice) page 96
La fiche opération page 97
Modèle comptabilité informatique page 99

La Fiscalité
Généralités page 101

Chapitre IV

Activités et Manifestations
Thés dansants -Voyages-Repas-Lotos etc. page 103

Les obligations sociales lors de l'organisation d'animations avec musiciens ou chanteurs
Généralités page 106

La SACEM
Généralités page 110
Les critères d'éligibilité page 111

Chapitre V

Les Assurances
Généralités page 114
Les Responsabilités civiles page 115
Les dommages corporels page 117
L'assistance aux personnes page 118
Les dommages aux biens page 119
Imprimés : déclaration accident, demande souscription page 120
Attestation d'assurance page 123

Chapitre VI

Collectif Inter associatif Sur la Santé CISS
Représentation des usagers dans les Hôpitaux page 126

Chapitre VII

Le Comité Solidarité Vieillesse de l'UNRPA page 134
Tableau barème CSV 2011 page 136
Règlement intérieur du CSV page 137
Imprimé de demande d'aide au CSV page 141

Chapitre VIII

Mutuelle CCMO
Garanties santé UNRPA – Mutuelle CCMO page 143
Correspondants CCMO page 144
Courrier information CCMO page 145
Bulletin d'information CCMO/UNRPA page 149
Bulletin individuel d'adhésion page 150
Autorisation de prélèvement page 151
Lettre de Résiliation page 152

Chapitre IX

Activités sociales page 154
CODERPA/CNRPA

Activités revendicatives page 163

Chapitre X

Maintien à domicile page 166

Annexes

Partenariat page 171
Au fil des ans ... tout fout le camp page 173
Histoire de la Sécurité Sociale page 175
Conseil National de la Résistance page 193
Glossaire des abréviations page 204